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Caecilia

  1. Assurance Responsabilité Civile

  2. ADHESION    Formulaire

 

Le 10 juin 2005, l'Union Sainte Cécile a contracté une assurance " Responsabilité Civile, Défense Recours et Atteintes Corporelles " auprès de la compagnie AXA. Ce contrat s'adosse au contrat Responsabilité Civile diocésaine négocié avec les services de l'Archevêché.

Les conseils de fabrique, s'ils ont contracté leur assurance auprès de la compagnie AXA, bénéficient du même contrat général pour ce qui concerne le fonctionnement de la paroisse.

Qui est assuré ?

Sont assurées, par cette garantie, les membres bénévoles de notre association Union Sainte Cécile. Ainsi, toutes les personnes physiques bénévoles, membres des chorales liturgiques, des groupes informels, les personnes individuelles ayant confirmé leur qualité de membre, bénéficient de cette assurance.


Attention : les chorales ayant déposé leurs propres statuts, différents de ceux des chorales liturgiques du diocèse de Strasbourg, ne peuvent pas bénéficier du présent contrat.

Pour quoi ?

Les garanties s'exercent en raison des dommages causés par l'exercice de toutes les activités des membres. Ces activités sont très diverses : elles sont bien sûr celles liées au culte, mais également à la formation, aux concerts, aux spectacles les plus divers (concerts, théâtre, …), liste non limitative.

Remarque importante : conformément aux dispositions légales, en cas de déplacement en voiture, c'est l'assurance du véhicule qui se substitue à toute autre pendant son utilisation. Le conducteur vérifiera que son assurance le couvre ainsi que ses passagers lors des déplacements.

Où ?

La garantie s'exerce dans le monde entier excepté les USA et le CANADA.


En résumé

Sont assurés en Responsabilité Civile tous les membres de l'Union Sainte Cécile (quel que soit leur type), pour toutes leurs activités (où qu’elles soient exercées).
Les chorales ayant déposé leurs propres statuts auprès du tribunal ne peuvent pas bénéficier de ce contrat.

Plus d'informations ? Nous contacter.